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Les ALD, des simplifications pour la prise en charge

Mis à jour le 23/05/2023 | 3 min de lecture

Il existe une procédure simplifiée pour la prise en charge des affections longue durée (ALD) exonérantes. Elle permet une prise en charge plus rapide de la pathologie des patients.

L’essentiel

  • Une procédure simplifiée pour les ALD permet une prise en charge plus rapide.
  • Les ALD nécessitent généralement des traitements spécifiques onéreux.
  • Il y a une différence entre une ALD exonérante et une ALD non exonérante.

 

Les ALD, une prise en charge améliorée

Cette procédure concerne près de 2,7 millions de personnes par an. Il s’agit par exemple de prise en charge dans le cadre d’accident vasculaire cérébral invalidant ou de diabète de type 1 ou 2. Il existe plusieurs listes des affections concernées.

Les affections chroniques qui nécessitent un traitement spécifique onéreux bénéficient d’un ticket modérateur supprimé. Les durées d’exonération vont de 3, 5 ou 10 ans.

Un gain de temps pour les médecins et les patients

C’est la raison principale : permettre au patient une prise en charge plus rapide, grâce à une procédure réduite de la part du médecin. Celui-ci doit faire une demande en indiquant uniquement le nom de la pathologie concernée et la date du début de la prise en charge.

Lorsque le protocole est signé, le médecin s’engage et certifie que l’état de santé du patient correspond aux critères médicaux.

Un accord dans les 15 jours

L’accord est demandé dès que le professionnel de santé a indiqué la pathologie du patient depuis son écran de saisie. Le Service médical de l’Assurance Maladie dispose d’un délai de deux semaines pour s’opposer à cette requête. En cas d’examens complémentaires, le délai est de deux mois maximum.

La prolongation simplifiée

C’est le Service médical de l’Assurance Maladie qui propose le prolongement ou le non renouvellement. Dans ce dernier cas, il se rapproche du médecin pour s’entretenir de cette situation. Cette prolongation à l’initiative du Service médical allège ainsi la charge administrative du médecin et évite la rupture de droits du patient.

Le saviez-vous ?

La différence entre une ALD exonérante et une ALD non exonérante

Si vous êtes atteint d’une maladie grave, évoluant pendant plus de 6 mois et nécessitant un traitement coûteux, les frais de santé liés à votre maladie sont pris en charge au maximum remboursable par la Sécurité sociale (base de remboursement de la Sécurité sociale). On parle d’ALD exonérante. Attention, certains frais restent à votre charge.

Dans le cas où il n’y aurait pas de traitement coûteux, il est possible d’être en ALD non exonérante. Cela signifie que l’Assurance Maladie rembourse aux taux habituels les soins en lien avec la maladie. Cependant, cela permet de bénéficier d’un arrêt maladie de plus de 6 mois et de la prise en charge des transports (sous certaines conditions).